Décision de détermination de la peine à la suite d’un verdict de culpabilité pour contacts sexuels et incitation à des contacts sexuels contre une enfant de moins de 14 ans dans un contexte intrafamilial.
Le tribunal a souligné que, dans les dossiers d’abus sexuel d’enfants, les objectifs prédominants sont la dénonciation et la dissuasion, et a rejeté la demande de peine avec sursis.
Malgré l’âge avancé du contrevenant, son absence d’antécédents et ses problèmes de santé, le tribunal a conclu qu’une peine d’emprisonnement ferme demeurait nécessaire.
Une peine globale de 30 mois a été imposée, avec ordonnances accessoires de registre, ADN, interdiction d’armes, interdictions de fréquentation et de communication.