RÉFÉRENCE ET DOSSIER

Référence: R. c. Beaudoin, 2025 ONSC 5899

Numéro de dossier: JJ-103/23

Date: 17 octobre 2025

Cour: Cour Supérieure de Justice de l'Ontario

PARTIES

Entre:

Sa Majesté le Roi

et

Normand Beaudoin

REPRÉSENTATION

Procureure de la Couronne: Julia Bellehumeur

Avocate de la Défense: Tania Bariteau

Entendu: 9, 10, 11, 12 et 13 juin 2025

Juge: C. Petersen

JUGEMENT

INTRODUCTION

[1] M. Beaudoin est accusé d'agression sexuelle sur une fille de 17 ans. L'infraction présumée aurait été commise en novembre 2022. M. Beaudoin avait 55 ans à l'époque.

[2] Je note qu'une interdiction de publication s'applique à ce procès. Il existe une ordonnance, à la suite de l'article 486.4 du Code criminel, interdisant de publier ou de diffuser de quelque façon que ce soit tout renseignement qui permettrait d'établir l'identité de la plaignante dans cette affaire. Afin de protéger l'identité de celle-ci, je l'appellerai simplement « la plaignante » dans ma décision.

[3] Le père de la plaignante a témoigné pendant le procès. Pour assurer l'anonymat de la plaignante, je vais appeler son père « le père » plutôt que d'utiliser son nom.

[4] La plaignante, son père, et M. Beaudoin travaillent tous dans l'industrie équine, plus précisément dans le monde des chevaux de courses. Les deux hommes se connaissent depuis au moins 30 ans grâce à ce monde-là. La mère de la plaignante travaillait aussi dans ce métier, mais elle est décédée il y a plus de 10 ans, lorsque la plaignante était très jeune. La plaignante a donc été élevée par son père et a grandi en passant beaucoup de temps dans des écuries. En novembre 2022, elle ne connaissait pas bien M. Beaudoin, mais elle avait travaillé pour lui une fois en 2019 ou 2020, faisant un paddock, c'est-à-dire qu'elle s'est occupée d'un de ses chevaux avant et après une course.

[5] L'une des sources de revenus de M. Beaudoin provient du transport de chevaux de course. En novembre 2022, il a accepté de transporter un cheval appartenant à la plaignante et son père de Trois-Rivières, au Québec, à Dundas, au sud-ouest de Toronto, une distance d'environ huit à dix heures de route.

[6] La plaignante avait 17 ans à l'époque. Elle avait quitté l'école secondaire pour travailler. Elle venait d'être embauchée par Stephensons Training Centre, un centre d'entraînement de chevaux où son cheval allait être en pension pendant 4 mois. Son père avait pris des dispositions pour qu'elle habite dans un appartement au centre Stephensons et s'occupe de son cheval. Il connaissait bien le propriétaire du centre d'entraînement et la plaignante connaissait la fille de celui-ci.

[7] La plaignante n'avait jamais voyagé auparavant en Ontario. En effet, elle n'avait jamais voyagé hors de la province de Québec. Elle allait vivre indépendamment de son père pour la première fois. Elle était excitée et espérait pouvoir apprendre un peu d'anglais tout en travaillant au centre d'entraînement.

[8] Le père de la plaignante a demandé à M. Beaudoin s'il avait de la place pour emmener sa fille au centre Stephensons. M. Beaudoin a dit oui, qu'il l'embarquerait, et les deux ont effectivement fait le voyage dans son camion, tirant une remorque avec plusieurs chevaux.

[9] Ils ont commencé le voyage dans une écurie près de Trois-Rivières, où ils ont embarqué le cheval de la plaignante. La plaignante et son père se souviennent qu'il n'y avait qu'un seul cheval dans la remorque dès le départ, mais chacun d'eux reconnaît la possibilité qu'il puisse se tromper à ce sujet. La plaignante se souvient que M. Beaudoin s'est arrêté à une écurie à Sainte-Anne-des-Plaines pour embarquer deux autres chevaux, tandis que M. Beaudoin se souvient qu'il y avait trois chevaux déjà chargés à Trois-Rivières. Je n'ai pas besoin de faire une détermination de fait sur le nombre de chevaux dans la remorque au début du voyage parce que ce n'est pas important pour les questions en litige.

[10] M. Beaudoin et la plaignante s'entendent qu'après s'être arrêtés à une écurie près d'Ottawa, en Ontario, où ils ont embarqué un autre cheval, il y avait un total de quatre chevaux dans la remorque. Ils s'entendent également sur le fait que le cheval de la plaignante était le premier en avant dans la remorque, étant donné que c'était le dernier qui devait débarquer.

[11] Ils ont quitté Trois-Rivières vers 22 h le 29 novembre 2022. C'était habituel pour M. Beaudoin de partir tard le soir, puisqu'il y a moins de trafic et que c'est plus tranquille pour les chevaux.

[12] Ils ont voyagé toute la nuit. Ils se sont arrêtés plusieurs fois sur le chemin en Ontario, soit à des écuries pour embarquer ou débarquer des chevaux, soit aux arrêts en bordure de l'autoroute (appelés « ONroutes ») pour mettre de l'essence, utiliser la salle de bain, acheter du café, et vérifier le bien-être des chevaux.

[13] C'est pendant ce trajet que la Couronne allègue que M. Beaudoin a agressé la plaignante sexuellement à plusieurs reprises dans la cabine du camion. La plaignante a témoigné à l'effet qu'il a détaché ses pantalons, a saisi sa tête par-derrière et a forcé sa tête vers son pénis pour l'obliger à lui faire une fellation. Elle a dit que la première fois que cela s'était produit, c'était au premier ONroute, lorsque le véhicule était stationné, mais que cela s'est reproduit deux ou trois fois, pendant que M. Beaudoin conduisait sur l'autoroute 401. En outre, elle a témoigné qu'il y a eu un autre incident, vers la fin du voyage, au cours duquel M. Beaudoin a mis sa main dans ses pantalons et a inséré ses doigts dans son vagin sans son consentement.

[14] M. Beaudoin admet que la fellation et la pénétration digitale ont eu lieu, mais il affirme qu'elles ne se sont produites qu'une seule fois et toutes à la fois. En outre, il prétend que la plaignante a commencé l'activité sexuelle et qu'elle était consentante tout au long.

[15] Par conséquent, les principales questions sur lesquelles je dois me prononcer sont de savoir si le ministère public a prouvé hors de tout doute raisonnable que (1) la plaignante n'a pas consenti à l'activité sexuelle et (2) l'accusé savait qu'elle n'était pas consentante.

RÉSUMÉ DES ÉLÉMENTS DE PREUVE

Témoignage de la plaignante

[16] Les principaux points du témoignage de la plaignante peuvent être résumés comme suit.

[17] Elle n'a pas eu une vie facile et son père voulait la rendre heureuse. Puisqu'elle allait bientôt avoir 18 ans, son père a accepté qu'elle parte vivre dans une écurie en Ontario où elle pourrait entraîner son cheval et vivre son rêve. Son cheval est la chose la plus importante dans sa vie. C'est la raison pour laquelle elle est encore ici aujourd'hui. Elle se l'est fait tatouer parce que c'est grâce à lui qu'elle est encore ici.

[18] Avant de quitter l'écurie de Trois-Rivières avec M. Beaudoin, la plaignante n'était pas au courant de l'itinéraire prévu pour le voyage. Le trajet a été long. Ils se sont arrêtés à des ONroutes, mais elle ne peut pas dire lesquels ou exactement combien. Elle se souvient de quatre arrêts à des écuries en Ontario. Le premier était dans la région d'Ottawa, près de l'hippodrome Rideau Carleton, où ils ont embarqué un cheval. Le deuxième était chez Richard Moreau à Puslinch, où ils ont débarqué deux chevaux. Elle se souvient d'un autre arrêt pour débarquer un cheval à First Line Training Centre avant d'arriver à Stephensons Training Centre.

[19] Le début du voyage était normal. M. Beaudoin conduisait. Elle était du côté passager. Il y avait une console entre eux. Elle écoutait un film sur son téléphone. Tout était banal. Ils ont surement discuté, mais elle ne se souvient pas de ce dont ils ont parlé.

[20] Elle s'est endormie à un moment donné, lorsqu'ils étaient encore du côté du Québec. Elle a été réveillée parce qu'elle a senti qu'on touchait sa cuisse, puis le côté de ses fesses, du côté gauche, où était M. Beaudoin. Elle ne peut pas dire si c'était sa main ou son coude parce qu'elle n'a pas vu ce qui l'a touché, mais elle ne voit pas ce qui aurait pu la toucher à part lui. Elle ne peut pas confirmer que l'attouchement était intentionnel. Elle n'a pas réagi. Elle croit n'avoir rien dit.

[21] Peu après, il y a eu des propos déplacés. M. Beaudoin a raconté des blagues sexuelles. Il est possible qu'elle ait fait des commentaires en réplique, mais elle ne pense pas. Ce n'est pas son genre.

[22] Quant à ce qui a été dit spécifiquement, elle n'est pas certaine et ne peut pas l'affirmer. Trois ans plus tard, c'est dur de se rappeler des paroles, mais un ressenti, ça ne s'oublie pas. Elle se souvient distinctement qu'elle se sentait mal à l'aise. Elle voyait que ce n'était pas normal. Elle n'aurait pas imaginé avoir des conversations cochonnes dans un transport de cheval. Mais elle excusait son sentiment en se disant qu'elle était en sécurité due à la confiance qu'elle avait en son père. Elle croyait que son père ne l'aurait jamais mise dans une situation dangereuse.

[23] Après l'arrêt à l'écurie dans la région d'Ottawa, ils se sont arrêtés au premier ONroute. M. Beaudoin est sorti du camion pour mettre de l'essence. Elle a débarqué pour aller aux toilettes. Ils sont tous les deux retournés dans le camion. Le camion était stationné. Elle ne se souvient pas si le moteur était en marche ou non.

[24] Elle était assise à sa place habituelle du côté passager. M. Beaudoin avait levé la console en mode de siège du milieu, puis il s'y est assis. Elle ne se rappelle pas précisément à quel moment il s'est déplacé sur le siège du milieu.

[25] Il a ouvert ses pantalons. Il l'a prise par le derrière de la tête pour l'amener vers lui, puis a penché sa tête vers son pénis. Il l'a forcé à faire une fellation. Elle ne voulait pas le faire. Il n'a jamais demandé la permission.

[26] Elle ne se souvient pas s'il a dit quelque chose pendant que ça se passait. Elle ne peut pas dire combien de temps ça a duré.

[27] Ils ont repris la route. À un moment donné, ils roulaient et la fellation forcée était encore en cours. Elle n'est pas certaine si la première fellation avait arrêté et puis recommencé, mais M. Beaudoin s'était déplacé du côté conducteur et elle se rappelle qu'il y a eu une fellation en conduisant. Elle ne peut pas dire à quel moment il s'est redéplacé du côté conducteur. Elle ne se souvient pas si, à ce moment-là, elle faisait encore une fellation ou s'il y a eu une pause et elle s'est relevée.

[28] Elle n'a pas de souvenir spécifique du moment où M. Beaudoin a bougé du siège du milieu, mais elle est certaine que lorsqu'ils roulaient, il s'était redéplacé du côté conducteur. Ses souvenirs sont quand même très flous.

[29] Elle n'a rien dit à M. Beaudoin. Elle était en mode panique. Elle n'a pas essayé de le pousser. Elle n'avait que 17 ans et n'était pas une personne très imposante. En outre, elle avait son cheval en arrière. Elle pensait, « Si je le tasse et on fait un accident, mon cheval en arrière, qu'est-ce qui va se passer? » Jamais qu'elle n'aurait pris le risque de mettre la vie de son cheval en danger.

[30] Ils ont fait un arrêt à un autre ONroute. M. Beaudoin est sorti du camion. Elle n'a pas essayé de s'échapper. Même si elle aurait voulu quitter le camion, jamais qu'elle n'aurait laissé son cheval. Il y avait d'autres chevaux derrière son cheval dans la remorque, donc elle ne pouvait pas le sortir.

[31] Elle sentait qu'elle n'avait pas le contrôle dans les circonstances. Elle était passagère. Elle ne conduisait pas, n'avait même pas un permis de conduire. Elle était jeune et n'avait pas grande expérience. Elle pensait, « S'il me drop là et repart avec mon cheval, je fais quoi? Je ne sais pas mon cheval il s'en va où? » Elle craignait que M. Beaudoin ait pu faire du mal à son cheval. Elle était dans une place inconnue entourée d'anglophones. Elle ne parle pas anglais. Elle ne connaissait personne. Elle ne voyait aucune solution possible.

[32] Elle n'a pas envoyé de messages à son père ni à un ami. Elle n'a pas essayé de rejoindre aucun de ses contacts sur les réseaux sociaux pour demander de l'aide parce qu'il n'y avait personne qui aurait pu faire quelque chose. Son cheval était en arrière. Tout ce qu'elle voulait c'était que tout aille bien avec son cheval, peu importe ce qui allait se passer. Tant que son cheval est correct, elle, le reste, elle pouvait vivre avec.

[33] Ils sont repartis sur l'autoroute et puis il y a eu une autre fellation. C'était peut-être après le deuxième ONroute, mais elle ne peut pas l'affirmer. Encore une fois, M. Beaudoin l'a forcé à le faire. Il a mis une pression sur sa tête. Elle ne l'aurait jamais fait par elle-même. Pendant les fellations, il avait toujours sa main derrière sa tête. Elle ne peut pas dire combien de temps ça a duré. Elle ne regardait pas l'heure. Pour elle, ça a duré une éternité.

[34] Au dernier ONroute, M. Beaudoin est sorti du camion pour mettre de l'essence. Elle imagine qu'il avait rattaché ses pantalons, mais elle n'a pas de souvenir précis de cela.

[35] Pendant qu'il faisait le plein d'essence, elle a fait un appel vidéo avec son père. La porte du camion était ouverte et M. Beaudoin n'était pas loin d'elle. Elle a montré M. Beaudoin à son père. Elle n'a pas révélé à son père ce qui s'était passé. Elle lui a dit qu'elle était correcte.

[36] Elle ne se rappelle pas à quel moment M. Beaudoin a détaché ses pantalons à nouveau, mais la dernière fellation forcée a eu lieu après l'arrêt lorsqu'elle a appelé son père.

[37] Après la dernière fellation, pendant qu'il conduisait, M. Beaudoin a déplacé sa main vers elle. Il a mis sa main dans ses pantalons, directement sur son corps, et a inséré ses doigts dans son vagin. Elle ne voulait pas qu'il le fasse. Le véhicule roulait. M. Beaudoin avait une main sur le volant puis une main dans ses pantalons. Elle avait les yeux ouverts. Elle n'est pas certaine de l'endroit précis, si c'était avant ou après qu'ils avaient déposé un cheval à l'écurie de Richard Moreau. C'était définitivement après l'appel à son père. Ça a duré entre 5 et 15 minutes.

[38] Elle se souvient de s'être sentie vraiment très mal, et puis de s'être figée. Elle ne croit pas avoir dit quoi que ce soit. Elle n'a pas dit « non » ou « arrête ». Tout ce à quoi elle pouvait penser à ce moment-là était son cheval. Elle avait peur. Elle se disait, « si je réagi d'une mauvaise manière ou que je m'enfuie, qu'est-ce que mon cheval va faire? » Elle ne connaissait pas les intentions que M. Beaudoin pourrait avoir envers son cheval.

[39] Tout au long du voyage, elle ne s'est jamais déshabillée. Mais au moment où M. Beaudoin a mis sa main dans ses pantalons, sa brassière était détachée. Il l'avait enlevé pendant qu'il conduisait. Elle ne se souvient pas du moment précis où il a défait sa brassière. Elle sait qu'elle l'avait lorsqu'elle parlait avec son père, et qu'elle ne l'avait plus quand M. Beaudoin a inséré ses doigts dans son vagin. Elle se rappelle que sa brassière était détachée chez Richard Moreau. Elle se souvient de l'avoir remis à First Line. Elle portait un chandail à manches longues qu'elle n'a jamais enlevé.

[40] Rendus au Stephensons Training Centre, vers 6 h ou 7 h le matin, ils ont débarqué son cheval et ont porté ses effets personnels dans son appartement. Au moment où M. Beaudoin est parti et qu'elle était seule avec la fille du propriétaire, elle lui a parlé de ce qui s'était passé. Elle s'est complètement effondrée.

[41] Dans l'après-midi, à 12 h 30, elle a reçu un message par Messenger de M. Beaudoin disant « viens-tu ». À 13 h 54, quelqu'un a répondu à ce message avec un point d'interrogation en utilisant son téléphone. Elle ne se souvient pas si c'était elle ou son amie (la fille du propriétaire), ou encore l'ami de son amie, qui a répondu de cette façon.

[42] À 14 h 41, elle a reçu deux autres messages de M. Beaudoin. Le premier lit, « Cherie j'ai loué ma chambre et il y a de bon restaurants autour à quelle tu veux que j'aille te chercher? » Le deuxième message lit, « Et puis quand va tu être prête je suis quand même à 20 min de la ferme. » Elle n'a pas répondu à ces messages. Ils n'avaient pas discuté de manger un repas ensemble, ou de se revoir ce jour-là.

[43] À 15 h 04, M. Beaudoin lui a envoyé un message disant, « Je en route pour la ferme ». Elle s'est enfermée avec son amie dans le tackroom pour ne pas le voir. À 15 h 48, elle a reçu un autre message disant, « Je suis rendu à l'écurie j'ai embarquer les boite carrés en carton en arrière dans le truck. » Elle n'a pas répondu à ces messages. En fait, elle a par la suite bloqué M. Beaudoin sur son compte de Messenger.

[44] Elle n'a pas vu M. Beaudoin et n'a pas communiqué avec lui lorsqu'il est revenu au Centre Stephensons.

[45] Elle n'a pas parlé immédiatement avec son père à propos de ce qui s'était passé parce qu'elle craignait sa réaction. Elle a communiqué avec lui le lendemain; il avait été mis au courant. Pendant qu'elle lui parlait de ce qui s'était passé, elle était complètement chamboulée et était en pleurs.

Témoignage du père

[46] Le témoignage du père de la plaignante peut se résumer comme suit.

[47] Il aurait voulu accompagner sa fille de Trois-Rivières jusqu'au Stephensons Training Centre, mais il était atteint d'un cancer, avait des traitements de chimio, et était affaibli, donc il ne pouvait pas faire le long trajet. C'est pour cette raison qu'il a demandé à M. Beaudoin s'il pouvait transporter la plaignante.

[48] Il était présent à l'écurie de Trois-Rivières lorsque sa fille et leur cheval sont montés dans le camion et la remorque de M. Beaudoin. Ils ont quitté l'écurie vers 22 h le soir du 29 novembre 2022.

[49] Le lendemain, le 30 novembre, aux alentours de 5 h ou 6 h du matin, la plaignante l'a appelé par vidéo. Il se souvient qu'elle était assise dans le véhicule, du côté passager. La porte était ouverte et il voyait que M. Beaudoin était à l'extérieur du camion en train de mettre de l'essence.

[50] Il trouvait que la plaignante était stressée. Elle parlait très, très vite, ce qui n'est pas dans son habitude. Il lui a dit, « T'as d'l'air stressée. » Elle a répondu, « Non, non, ça va. Tout est correct, papa, c'est correct. » Elle a tourné la caméra pour lui montrer M. Beaudoin, qui a dit, « Salut … Y mouille pas mal là, on s'en r'tourne. »

[51] Habituellement, il parle longuement avec sa fille, mais elle semblait vouloir raccrocher rapidement. L'appel n'a duré qu'environ 4-5 minutes. Elle a coupé ça court. C'était inhabituel.

[52] Plus tard le même jour, vers l'heure du souper, la propriétaire de l'écurie où il travaille lui a fait savoir ce qui s'était passé dans le camion en route vers Toronto. Il a par la suite communiqué avec la plaignante sur Face Time. Elle était très perturbée. En effet, il avait de la difficulté à l'entendre parce qu'elle pleurait tellement.

[53] Le 1er décembre 2022, il a fait deux appels téléphoniques à M. Beaudoin, mais celui-ci n'a pas répondu. Il lui a par la suite envoyé un texto, demandant qu'ils se parlent. M. Beaudoin a répondu en envoyant le message suivant :

Appel moi vers 10.30 svp je suis sur la route pour london et je sais que j'ai pas été correct hier mais je suis pas le seul avoir eu tord dans cette situation j'espère que tu vas me pardonner ces la première fois et la dernière fois que j'agis de cet façon je file vraiment pas bien et tu me connais je n'ai jamais été un tout croche c'était un écart de conduite à 10.30 je vais être à london je vais être stationner ok merci

[54] Le père n'a pas appelé M. Beaudoin à 10 h 30. Il a coupé toute communication avec lui après avoir reçu ce message.

Témoignage de M. Beaudoin

[55] Les points principaux du témoignage de M. Beaudoin peuvent être résumés comme suit.

[56] Son camion a un grand siège en avant avec une console entre le conducteur et le passager. Quand la console est baissée, elle sert comme appui-bras et contient des sous-verres pour mettre des boissons. Quand elle est levée, elle se convertit en dossier pour un troisième siège, avec des ceintures de sécurité.

[57] Lorsque lui et la plaignante ont commencé le trajet vers Trois-Rivières, la console du camion était baissée en mode d'appui-bras. Il écoutait la radio et la plaignante regardait son téléphone cellulaire. Ils n'ont pas eu de grosses conversations. Il ne se souvient pas précisément, mais ils ont dû surement parler de course de chevaux ou quelque chose comme ça. Il n'y a pas eu de commentaires à connotation sexuelle au début du trajet.

[58] La plaignante s'est peut-être endormie. Il n'a aucun souvenir de cela. Il se concentrait sur la route. Avant le premier arrêt du côté de l'Ontario, il n'a pas touché la plaignante, ni sur sa cuisse ni sur ses fesses.

[59] Au premier ONroute à Mallorytown, il s'est arrêté pour mettre de l'essence et a fait le tour du camion pour vérifier que les chevaux étaient corrects. Il ne se souvient pas si la plaignante a débarqué.

[60] À cet arrêt, il n'y a pas eu d'incident à caractère sexuel. Il n'a pas pris la plaignante par la tête et ne l'a pas forcée à faire une fellation. Cela n'aurait pas été possible parce que la console était toujours baissée entre eux.

[61] Rien d'inhabituel ne s'est passé en chemin de Mallorytown au prochain ONroute. La plaignante jouait sur son téléphone. Il conduisait et ne portait pas attention à elle.

[62] Au deuxième ONroute, il s'est arrêté pour aller à la toilette et prendre un café. Il ne se souvient pas si la plaignante est sortie ou restée dans le camion.

[63] Rien ne s'est passé entre eux au deuxième ONroute ou après le deuxième ONroute. Il sait que la banquette en avant était encore baissée parce qu'il avait acheté un café à cet ONroute et il l'a déposé dans la console.

[64] Ils se sont arrêtés à deux autres ONroutes. Il a mis de l'essence au dernier ONroute à Newcastle, juste avant la ville de Toronto.

[65] Il ne se souvient pas si la plaignante a appelé son père à un moment pendant le trajet. Il est possible qu'elle l'ait appelé pendant l'arrêt à Newcastle. Cependant, il n'a pas de souvenir de cela.

[66] Rien ne s'est passé à caractère sexuel avant le dernier ONroute. Il ne l'a pas forcé à lui faire une fellation. Ses pantalons étaient toujours attachés.

[67] Un peu avant d'arriver à l'écurie de Richard Moreau à Puslinch, il y a eu des blagues à connotation sexuelle lancées entre eux. Ils ont commencé en même temps. Il n'a pas une mémoire spécifique de ce qui a été dit, mais la révision de la vidéo de sa déclaration à la police lui a rappelé qu'il y a eu des blagues à propos de la grosseur du sexe.

[68] Immédiatement après les blagues, la plaignante a commencé à détacher sa brassière en dessous de son chandail. Elle avait placé son manteau d'hiver sur le banc arrière du camion, donc elle portait juste un chandail à manche longue.

[69] Tout de suite après avoir détaché sa brassière, elle a enlevé son chandail. Elle l'a passé par-dessus sa tête. Il conduisait. Dans le coin son œil, il voyait qu'elle fouillait en dessous de son chandail, mais il ne savait pas qu'elle se déshabillait jusqu'à ce qu'elle soit complètement nue du haut. Ça s'est fait vite, dans l'espace de quelques secondes.

[70] Elle avait les seins nus. Il lui a demandé, « qu'est-ce tu fais là? » Elle a répondu que sa brassière lui faisait mal. Il lui a dit, « C't'assez-là. R'habilles-toi. Remets ta brassière. » Elle a répété que sa brassière lui faisait mal. Il a dit, « Garde au moins ton chandail ». De plus, il a répété, « r'habilles-toi » à plusieurs reprises.

[71] Elle n'a pas remis son chandail ni sa brassière. Elle a plutôt levé la console, s'est approchée, s'est penchée vers lui, et a commencé à baisser ses pantalons légèrement. Il ne se souvient pas s'il portait une ceinture. Il ne se souvient pas comment ça s'est passé, mais elle a détaché ses pantalons.

[72] Elle a pris son pénis et l'a mis dans sa bouche. Il ne l'a pas tenu derrière la tête pendant qu'elle faisait la fellation.

[73] En même temps, elle s'est collée sur ses jambes et frottait contre lui. Elle s'écartait les jambes pour lui donner accès. Elle se frottait l'entrejambe comme pour le stimuler et pour lui montrer qu'elle voulait qu'il fasse quelque chose avec sa main. Alors, il a mis sa main dans ses pantalons et a inséré ses doigts dans son vagin.

[74] Tout s'est enchainé vite. Cela a duré moins d'une minute. Il a retiré sa main et a dit, « Arrêtes, c'est assez, on arrive bientôt, lèves toi, r'habilles toi. »

[75] Elle a arrêté. Elle n'a rien dit. Ils ne se sont pas parlé après la brève interaction sexuelle.

[76] Elle était consentante. Il n'avait pas de doute. C'est elle qui a tout initié.

[77] C'est la seule interaction à caractère sexuel qui s'est produite.

[78] Il admet que, quelques heures après avoir déposé la plaignante et son cheval au Stephensons Training Centre, il lui a envoyé des messages en utilisant Messenger. Il lui a dit qu'il avait loué une chambre d'hôtel, mais il n'avait pas l'intention de l'invité dans sa chambre. Elle avait mentionné qu'elle avait faim, et il l'invitait simplement pour un repas dans un restaurant.

[79] M. Beaudoin admet également qu'il a envoyé un texto au père de la plaignante le lendemain. Lorsqu'il a écrit, « j'ai pas été correct hier », c'était dans le sens qu'il aurait dû être plus ferme avec la plaignante, qu'il aurait dû l'arrêter quand elle a commencé à initier le sexe, et qu'il aurait dû tout arrêter au moment où elle a commencé à enlever sa brassière.

[80] Lorsqu'il a écrit « j'espère que tu vas me pardonner », il ne pensait pas avoir fait quelque chose de mal, sauf de ne pas avoir été assez ferme pour empêcher la plaignante de continuer. Mais il savait que le père de la plaignante avait confiance en lui. C'est pour cette raison qu'il a demandé pardon.

[81] Lorsqu'il a écrit, « c'était un écart de conduite », il voulait dire que c'était un écart à l'égard de sa femme. Il était en couple depuis 8 ans.

ANALYSE

Les principes analytiques

[82] Étant donné les versions contradictoires des événements clés, je me suis instruite ainsi, conformément à l'arrêt R. c. W.(D.), [1991] 1 R.C.S. 742, à la p. 757 :

i. Premièrement, si je crois la déposition de M. Beaudoin (ou autres éléments de preuve disculpatoires), je dois prononcer un acquittement.

ii. Deuxièmement, si je ne crois pas son témoignage, mais qu'il me laisse avec un doute raisonnable sur l'un des éléments essentiels de l'infraction alléguée, je dois prononcer un acquittement.

iii. Troisièmement, même si je n'ai pas de doute à la suite de la déposition de M. Beaudoin, je dois me demander si, en vertu de la preuve que j'accepte, je suis convaincue de sa culpabilité hors de tout doute raisonnable.

[83] Il ne s'agit pas simplement de choisir entre les deux différentes versions de fait concurrentes. La question est de savoir si, après examen de tous les éléments de preuve considérés ensemble, je suis convaincue de la culpabilité de M. Beaudoin au-delà de tout doute raisonnable. Je reconnais que la preuve favorable à M. Beaudoin, même si elle n'est pas acceptée, peut soulever un doute raisonnable. Je comprends aussi que même si la preuve en sa faveur est rejetée, il ne peut y avoir de condamnation à moins que la preuve que j'accepte n'établisse sa culpabilité hors de tout doute raisonnable.

[84] En appliquant ces principes, je ne suis pas tenu d'analyser la preuve ou de tirer mes conclusions de fait ou de crédibilité dans un ordre particulier : R. c. Vuradin, 2013 CSC 38, para. 21 ; R. c. Carrière, [2001] O.J. no. 4157, para. 50 ; R. c. Sparrow, 2008 ONCA 616, para. 53. Dans cette décision, je traiterai d'abord de mon évaluation de la crédibilité du père de la plaignante.

Crédibilité et fiabilité du père

[85] Le père a témoigné d'une manière directe, franche, et candide. Je n'ai trouvé aucun fondement sur lequel remettre en question sa fiabilité ou sa crédibilité.

[86] Il a un casier judiciaire, mais celui-ci est court et daté. La dernière condamnation remonte à 10 ans. De plus, la moitié de ses infractions sont liées à la conduite sous l'influence de l'alcool. Il n'a pas d'antécédents de crimes de malhonnêteté, tels que la fraude ou le vol d'identité. À mon avis, son casier judiciaire ne diminue pas sa crédibilité.

[87] J'accepte son témoignage comme digne de foi.

Crédibilité et fiabilité de M. Beaudoin

[88] En revanche, je ne crois pas la version des faits prononcée par M. Beaudoin, selon laquelle la plaignante a initié une fellation et l'a invité à se livrer à la pénétration digitale. Les principales raisons pour lesquelles je trouve son témoignage non crédible sont les suivantes.

[89] En premier lieu, son récit de la façon dont l'activité sexuelle s'est déroulée n'est pas plausible. Il a témoigné que la fellation et la pénétration digitale se sont produites en même temps pendant qu'il conduisait. Lors de son contre-interrogatoire, la procureure de la Couronne lui a demandé de décrire la position physique du corps de la plaignante. Il a expliqué qu'elle n'était pas perpendiculaire à lui. Il a prétendu que sa jambe gauche était restée légèrement sur le siège, mais sa jambe droite était en bas du siège où se trouveraient les pieds d'un passager du milieu. Il a prétendu qu'elle avait ensuite placé sa jambe droite entre ses jambes et qu'elle frottait son entrejambe contre sa jambe droite, tout en pratiquant encore une fellation. Il a dit qu'elle s'était par la suite tournée sur le côté et a écarté ses jambes pour lui donner accès à son vagin, tout en continuant la fellation. Selon ses souvenirs, c'est à ce moment-là qu'il a plongé sa main dans ses pantalons.

[90] Tout cela est censé être arrivé sans affecter sa conduite du camion. M. Beaudoin prétend qu'il roulait sur une route de campagne, tirant une remorque avec quatre chevaux, et que ni sa vitesse ni sa capacité à diriger le véhicule n'ont été affectées, même lorsque la plaignante se frottait prétendument contre sa jambe qui appuyait sur l'accélérateur. Je trouve cela difficile à croire.

[91] L'invraisemblance de ce témoignage n'est qu'un des facteurs qui influent sur ma perception du manque de crédibilité de M. Beaudoin. Le facteur le plus important est qu'il n'a pas été honnête avec la police concernant ce qui s'est passé dans le camion. Pour préciser, il n'a pas tout simplement négligé ou omis de mentionner certains faits importants. Il a plutôt menti intentionnellement à plusieurs reprises dans le but de tromper l'agent de police en lui faisant croire que le seul contact sexuel entre lui et la plaignante était la fellation qu'elle avait initiée.

[92] La première fois que M. Beaudoin a décrit l'incident au policier, il a raconté que la plaignante avait détaché ses pantalons et avait sauté sur lui pour lui faire une fellation. Il a expliqué que la fellation n'a duré que 10 à 12 secondes parce qu'il a dit à la plaignante de s'arrêter. Puis il a ajouté, « Ça l'arrêter là, ça n'a pas été plus loin. » Un peu plus tard dans l'entrevue policière, M. Beaudoin a répété qu' « à part de ça là, il ne s'est rien passé d'autre. »

[93] L'agent de police est revenu sur ce sujet plus tard dans l'entrevue et l'échange suivant a eu lieu :

Q. Est-ce qu'il y a d'autres choses qui s'est passés?

R. Il ne s'est rien passé. Moi j'ai rien touché. Non.

Q. Vous n'avez rien touché?

R. Non, non, non, non. Écoute là, j'ai dit il y a eu de la fellation, j'ai fait ça, c'est tout. J'ai -- non, non, non -- et là, j'avais les deux mains sur le volant.

[94] Peu de temps après, M. Beaudoin a encore une fois souligné qu'« il ne s'est rien passé » à part la fellation.

[95] Après un certain temps, l'agent de police lui a demandé à nouveau, « Puis, fait qu'il n'y a rien d'autre de nature sexuelle? » M. Beaudoin a répondu, « Non, non, non. Moi j'ai -- non. »

[96] M. Beaudoin a donc affirmé, à au moins six occasions durant l'entrevue, que le seul contact sexuel entre lui et la plaignante était la fellation qu'elle avait amorcée. Il a également affirmé expressément qu'il n'avait pas touché la plaignante parce qu'il conduisait avec les deux mains sur le volant.

[97] Par la suite, l'agent de police a avisé M. Beaudoin que les sous-vêtements de la plaignante avaient été saisis, puis il a demandé si la police allait trouver son ADN dans ses sous-vêtements. M. Beaudoin a répondu, « Je ne penserais pas, là. Je ne sais pas. » Ensuite, le policier l'a informé que la plaignante avait signalé à la police qu'il l'avait pénétrée vaginalement avec ses doigts. C'est seulement à ce moment-là que M. Beaudoin a finalement avoué qu'« il y a eu le doigt, … j'ai, j'ai peut-être eu, peut-être une introduction de doigt vaginal un peu. »

[98] Il ne s'agit pas d'un cas où un prévenu a négligé un détail dans sa déclaration à la police. Ce n'était pas une omission involontaire. C'était un mensonge intentionnel. En fait, quelques minutes plus tard, M. Beaudoin a explicitement admis à l'agent de police qu'il avait menti quand il avait dit (à maintes reprises) que la fellation avait été le seul acte sexuel. M. Beaudoin a fait un aveu similaire lorsqu'il a témoigné pendant le procès.

[99] La qualité délibérée, flagrante, et répétée du mensonge de M. Beaudoin, dans des circonstances où il était interrogé par la police sur une question aussi centrale, compromet sérieusement sa crédibilité globale. Au procès, il a expliqué qu'il avait menti parce qu'il paniquait. C'était la première fois qu'il avait été arrêté, et la première fois qu'il était interrogé en tant que suspect dans une enquête policière. Il a admis que, dans de telles circonstances stressantes, il raconte des mensonges soit pour essayer d'éviter une question, soit parce qu'il a peur d'aggraver sa situation.

[100] M. Beaudoin a témoigné que, même s'il essaye de ne pas mentir, ça sort autrement quand il panique. Il a affirmé : « J'suis pas capable de dire la chose comme telle, fait que y'a d'autres choses qui sort. » Il a également affirmé que témoigner devant le tribunal était une expérience très stressante pour lui.

[101] Lors de son ré-interrogatoire, l'avocate de la Défense a donné à M. Beaudoin l'occasion de clarifier ce qu'il entendait dire par ce témoignage. Elle lui a posé les questions suivantes et il a répondu comme suit :

Q. Qu'est-ce que vous vouliez dire par il vous arrive de mentir dans des situations stressantes?

R. Ben, c'est - j'ai – j'ai peur de comme empirer mon cas, si j'ai menti ou si j'ai menti pas. C'est – j'dirais que c' – toute se bouche, toute sort pas.

Q. Est-ce que vous faites référence à votre témoignage en Cour ou votre déclaration à la police?

R. C'est pas mal les deux.

[102] M. Beaudoin a ainsi confirmé que son témoignage devant la Cour n'est pas digne de confiance.

[103] Mais ce n'est pas seulement sa tendance avouée à mentir qui m'amène à rejeter son témoignage. Des différences significatives entre ses déclarations à la police et son témoignage lors du procès suggèrent qu'il a, en fait, menti sous serment.

[104] La procureure de la Couronne a souligné un grand nombre de déclarations antérieures contradictoires faites par l'accusé. À mon avis, certaines d'entre elles ne compromettent pas sa crédibilité, parce qu'elles peuvent avoir été des inexactitudes et non des mensonges délibérés. Par exemple, M. Beaudoin a dit à l'agent de police qu'il ne s'était pas arrêté aux alentours d'Ottawa pendant le trajet de Trois-Rivières à Dundas. Par ailleurs, lors du procès, il a dit qu'il s'était arrêté dans la région d'Ottawa, bien qu'il ne se rappelât pas exactement à quelle écurie. M. Beaudoin a expliqué qu'il avait vérifié ses papiers après l'entrevue policière et avait constaté qu'il s'était arrêté en chemin près de l'hippodrome Rideau Carleton. Ce genre de détail peut facilement être confus, surtout étant donné que M. Beaudoin transporte des chevaux entre les provinces de l'Ontario et du Québec depuis plus d'une décennie. Il serait difficile, dans les circonstances, de distinguer un voyage d'un autre dans sa mémoire. Je ne tire donc aucune inférence défavorable quant à sa crédibilité sur la base de cette contradiction particulière.

[105] De même, M. Beaudoin a dit au policier que les activités sexuelles avec la plaignante ont eu lieu vers la fin du voyage, juste avant qu'ils arrivent à leur destination, tandis qu'au procès, il a témoigné que cela s'est produit plus tôt, avant qu'ils aient débarqué le premier cheval à l'écurie de Richard Moreau. Il a expliqué qu'après avoir réfléchi aux événements, il s'est souvenu qu'il y avait encore quatre chevaux dans la remorque lorsque l'activité sexuelle a eu lieu, alors il a déduit que cela devait se produire plus tôt qu'il ne l'avait dit à la police. C'est le genre de détail périphérique qui peut facilement être confondu, d'autant plus que les routes dans les deux zones sont des chemins de campagne avec peu pour les distinguer. Par conséquent, ses déclarations contradictoires à ce sujet ne nuisent pas à sa crédibilité.

[106] Cependant, M. Beaudoin a fait d'autres déclarations contradictoires qui sont importantes et troublantes. Je vais fournir trois exemples de ce dont je parle.

[107] Le premier exemple concerne la console qui se trouvait entre M. Beaudoin et la plaignante sur le siège avant. M. Beaudoin a témoigné qu'il avait un souvenir précis de la console en mode accoudoir lorsqu'ils ont quitté Trois-Rivières. De plus, il a déclaré qu'il se souvenait d'avoir acheté un café au deuxième ONroute et de l'avoir placé dans la console. Enfin, il a affirmé que la console n'a jamais été levée entre les arrêts ONroute ou pendant qu'ils étaient aux ONroutes. En fait, il a déclaré quatre fois qu'il se souvenait de cela « à cent pour cent ».

[108] Lors de son interrogatoire en chef, M. Beaudoin a affirmé que la plaignante n'aurait pas pu s'approcher de lui quand la console était baissée, alors elle l'a levé avant de se déplacer vers lui. Lors de son contre-interrogatoire, il a confirmé que ce n'était pas juste une supposition qu'il faisait parce qu'il ne pouvait pas se souvenir d'avoir levé la console. Il a plutôt déclaré qu'il avait un souvenir « très clair » du fait que la plaignante l'avait levée.

[109] En outre, M. Beaudoin a témoigné qu'il se souvient que la plaignante a levé la console immédiatement après qu'elle ait enlevé son chandail, lorsqu'elle était nue du haut. C'est un souvenir clair, détaillé et significatif qu'il a prétendu avoir. Il a affirmé à plusieurs reprises qu'il a une mémoire spécifique de ce détail à « cent pour cent ». Il a reconnu que la console est grande, mais il a déclaré que la plaignante pouvait la lever de la main gauche pendant qu'elle était assise du côté passager.

[110] La procureure de la Couronne lui a ensuite rappelé que, durant son entrevue avec la police, il avait dit qu'il ne se souvenait pas si c'était la plaignante ou lui qui avait levé la console. M. Beaudoin a répondu que c'était « probablement un mensonge » qu'il avait raconté à l'agent de police « sous l'emprise de la panique. »

[111] J'accepte qu'il ait menti à la police lorsqu'il a dit qu'il ne se souvenait pas de qui avait levé la console. Je constate qu'il mentait pour minimiser son rôle dans ce qui s'est passé. Je constate qu'il a également menti au tribunal lorsqu'il a témoigné que c'était la plaignante qui avait levé la console. Je conclus que ses déclarations à la police et ses déclarations au tribunal sur cette question sont toutes fausses.

[112] Ma conclusion est renforcée par le fait que, le lendemain du procès, M. Beaudoin s'est contredit encore une fois sur ce sujet. Ce jour-là, il a témoigné qu'il n'avait pas un souvenir précis du moment où la console a été levée, mais qu'il avait témoigné la veille que c'était la plaignante qu'il l'avait fait (à cent pour cent) parce qu'il fallait que ce soit elle étant donné qu'il conduisait. Il a ajouté qu'il n'aurait pas pu lever la console d'une main parce que « c'est une chose assez pesante » pour laquelle il faut utiliser deux mains. C'est le contraire de ce qu'il avait dit la veille à propos du fait que la plaignante aurait pu soulever la console avec seulement sa main gauche tout en restant assise.

[113] Je crois le témoignage de la plaignante selon lequel elle n'a pas levé la console. Je constate que M. Beaudoin sait qu'il a levé la console. Cependant, il a d'abord menti à la police en disant qu'il ne se souvenait pas de qui l'avait levée afin de minimiser son implication. Ensuite, pendant son témoignage au procès, il est allé plus loin avec son mensonge en déclarant qu'il se souvenait clairement que la plaignante avait soulevé la console. Il a raconté ce mensonge parce qu'il désirait améliorer son histoire qu'elle avait commencé le contact sexuel. Lorsqu'il a été pris dans ce mensonge, il a fabulé davantage pour essayer de s'extirper du coin dans lequel il s'était lui-même enfoncé. Il l'a fait maladroitement. Sa malhonnêteté était évidente.

[114] Ce n'est pas la seule fois que M. Beaudoin a modifié son histoire lorsqu'il a été confronté avec une déclaration antérieure incompatible. Un autre exemple se rapporte à son témoignage concernant l'âge de la plaignante. Comme il a été mentionné plus tôt dans la présente décision, elle avait 17 ans à la date en question.

[115] L'âge de la plaignante n'est pas une question en litige en l'instance. M. Beaudoin n'est pas accusé d'une infraction pour laquelle la Couronne serait tenue de prouver son âge et la connaissance par l'accusé de son âge comme éléments essentiels de l'infraction imputée. Mais M. Beaudoin croit manifestement que le fait d'admettre qu'il savait que la plaignante était mineure aggraverait la gravité de l'accusation portée contre lui.

[116] Au procès, M. Beaudoin a nié savoir que la plaignante n'était pas majeure. Il a dit qu'il ne savait pas qu'elle n'avait que 17 ans et qu'il n'aurait jamais laissé l'activité sexuelle aller aussi loin s'il avait su qu'elle avait moins de 18 ans. Il a maintenu qu'elle avait l'apparence d'une femme de 18, 19 ou 20 ans.

[117] Toutefois, dans sa déclaration à la police, il a prétendu qu'elle lui avait montré de fausses cartes d'identité et lui avait dit qu'elle utilisait ces cartes pour sortir dans les clubs au Québec, où ça prend 18 ans. La procureure de la Couronne lui a rappelé ces commentaires qu'il avait faits à l'agent de police et a laissé entendre qu'il devait donc savoir que la plaignante était âgée de moins de 18 ans. Il a répondu que ce n'était qu'après la rencontre sexuelle dans le camion que la plaignante lui avait montré les fausses cartes. Cette dernière déclaration contredit son témoignage antérieur selon lequel il y avait eu un silence gênant entre lui et la plaignante après la fin de l'activité sexuelle, jusqu'à ce qu'ils arrivent à leur destination.

[118] Un dernier exemple d'incohérence significative entre la déclaration de M. Beaudoin à la police et son témoignage au procès concerne l'état vestimentaire de la plaignante pendant l'activité sexuelle. Lors du procès, il a affirmé à plusieurs reprises que la plaignante avait détaché sa brassière et avait enlevé son chandail par-dessus sa tête, tel qu'elle était nue du haut. Il a maintenu qu'il avait un souvenir très clair que ses seins nus étaient complètement visibles. Cependant, lors de sa déclaration à la police, il avait prononcé qu'elle montrait « la moitié des seins » et qu'il voyait « la moitié de ses seins. »

[119] À aucun moment pendant l'interrogatoire policier n'a-t-il déclaré que la plaignante avait complètement enlevé sa brassière et son chandail, ou qu'il voyait l'entièreté de ses seins nus. Ce détail n'a été ajouté que lors de son témoignage au procès. Il s'agit d'un exemple d'embellissement qui diminue la fiabilité de son témoignage.

[120] Les déficiences dans la crédibilité de M. Beaudoin mentionnées ci-dessus sont suffisantes pour que je rejette sa déposition disculpatoire. Cependant, je tiens à noter qu'il y a un facteur supplémentaire que j'ai pris en considération, notamment l'affirmation de la plaignante selon laquelle M. Beaudoin n'est pas le genre de personne qui l'attire. Elle avait 17 ans à l'époque et M. Beaudoin avait 55 ans. Elle a déclaré, « Excuse moi, mais ça m'intéressera pas. J'en ai 20 ans aujourd'hui, puis ça m'intéresse pas plus là. Ça m'attire pas d'avoir peu importe quel acte sexuel avec quelqu'un qui pourrait être mon père ou mon grand-père. » J'ai trouvé son témoignage sur ce point crédible.

[121] Je ne suggère pas qu'une adolescente ne pourrait jamais être attirée par un homme d'âge moyen. Une telle hypothèse équivaudrait à un stéréotype infondé. Cependant, en l'espèce, il ne s'agit pas d'une présomption stéréotypique, mais plutôt d'une conclusion fondée sur la preuve. La description de la plaignante de son manque d'intérêt sexuel pour les hommes plus âgés est un élément de preuve circonstanciel à partir de laquelle il est raisonnable d'inférer qu'elle n'a pas consenti à (et encore moins initié) l'activité sexuelle avec M. Beaudoin : R. c. J.R., [2006] O.J. No. 2698, au para. 38.

[122] Il convient de souligner qu'en rejetant la version des événements de M. Beaudoin, je n'accorde aucun poids au texto qu'il a envoyé au père de la plaignante le 1er décembre 2022. Le contenu de ce message est ambigu et ne constitue donc pas un aveu d'agression sexuelle. Je ne tire aucune inférence contre lui sur la base du ton apologétique de ce message.

[123] L'avocate de la Défense fait valoir que ce texto constitue une preuve disculpatoire qui corrobore le témoignage de M. Beaudoin, puisqu'il a écrit dans le texto qu'il n'était pas le seul qui avait eu tort dans la situation. Je suis en désaccord avec cet argument pour les motifs suivants.

[124] La preuve des déclarations antérieures concordantes d'un témoin est généralement jugée irrecevable parce qu'elles manquent de valeur probante et constituent du ouï-dire. Cependant, la preuve de déclarations spontanées et disculpatoires faites par un accusé lors de son arrestation ou lors de la première confrontation avec une accusation peut être admise pour montrer sa réaction, pourvu que l'accusé témoigne et s'expose ainsi au contre-interrogatoire : R. c. Edgar, 2010 ONCA 529, aux paras. 24 et 72. La réaction de l'accusé est pertinente pour sa crédibilité et comme preuve circonstancielle pouvant avoir une incidence sur sa culpabilité, mais seulement si la déclaration antérieure a été prononcée au moment où, ou peu après, la première confrontation avec une accusation, avant que l'accusé n'ait le temps de réfléchir et potentiellement concocter une histoire pour sa défense.

[125] En l'espèce, l'avocate de la Défense soutient que le texto écrit par M. Beaudoin le 2 décembre a été envoyé immédiatement après que le père de la plaignante avait essayé de le contacter pour lui parler de ce qui s'était passé avec sa fille dans le camion. Elle a raison, mais ce n'était pas la première fois que M. Beaudoin était confronté avec une allégation de méfait. La plaignante a témoigné qu'elle s'était cachée dans l'écurie avec une amie pour éviter de voir M. Beaudoin lorsqu'il est revenu au centre d'entraînement l'après-midi du 30 novembre, et qu'un ami avait dit à M. Beaudoin de partir. Lors de sa déclaration à la police, M. Beaudoin a décrit comment un homme au centre Stephensons l'avait jeté hors de la propriété lorsqu'il était retourné pour tenter de rencontrer la plaignante. Il s'est rappelé que l'homme lui a dit, « pogne ton traileur et va-t'en! »

[126] M. Beaudoin savait, lorsqu'il a été confronté de cette manière, qu'il y avait une sorte d'accusation contre lui touchant la plaignante. Alors, il avait le reste de cette journée et toute la nuit pour réfléchir à ce qu'il allait dire si quelqu'un d'autre l'accusait d'avoir agi de façon inappropriée avec elle. Son texto au père de la plaignante le lendemain n'était donc pas spontané. Dans les circonstances, la cohérence des déclarations antérieures dans le texto avec son témoignage a peu de valeur probante et aucun effet corroborant.

Crédibilité et fiabilité de la plaignante

[127] J'ai trouvé la plaignante crédible. Elle a témoigné d'une manière directe et candide. De plus, elle a donné un compte rendu cohérent et convaincant de ce qui s'est passé, malgré son incapacité à se souvenir de certains des détails entourant les événements.

[128] La plaignante a été franche et prudente en témoignant. Par exemple, lorsqu'elle a décrit avoir été réveillée par la sensation de quelque chose touchant sa cuisse et ses fesses, même si elle soupçonnait M. Beaudoin d'en être responsable, elle a candidement noté qu'elle n'avait pas vu ce qui l'avait touchée et ne pouvait pas dire s'il s'agissait d'un contact intentionnel ou accidentel.

[129] Un autre exemple de sa candeur se rapporte à son témoignage au sujet des propos déplacés qui ont été prononcés par M. Beaudoin. Elle n'a pas hésité à reconnaître la possibilité qu'elle ait pu faire des commentaires à connotation sexuelle en réplique, malgré qu'elle ne se souvienne pas de l'avoir fait.

[130] La plaignante a aisément admis qu'il y a beaucoup de détails dont elle ne peut se souvenir. Elle a concédé que sa mémoire de la séquence exacte des événements est floue. En même temps, elle a évité de spéculer sur des choses qui ne sont pas claires dans sa mémoire.

[131] Il convient de souligner que les lacunes dans sa mémoire n'étaient ni sélectives ni égoïstes. Elles n'ont pas servi de prétexte pour éviter de répondre à des questions difficiles. En bref, la plaignante n'a pas été évasive.

[132] De plus, elle a fourni des explications raisonnables pour les lacunes dans sa mémoire. Par rapport aux mots prononcés par M. Beaudoin dont elle ne peut pas se rappeler, elle a noté que les paroles ne sont pas ce qui l'a marqué le plus. Au sujet de sa difficulté à estimer la durée des agressions alléguées, elle a commenté de façon plausible que « dans une situation comme ça, une minute dure une heure. » En ce qui concerne son incapacité à se rappeler du moment exact où M. Beaudoin s'est déplacé du siège du milieu, ou du moment où il a détaché ses pantalons la deuxième fois, elle a remarqué, « ce ne sont pas des souvenirs que je souhaite me rappeler toute ma vie. »

[133] Pour expliquer le caractère flou de certains de ses souvenirs, la plaignante a dit, « le cerveau humain essaye d'oublier les choses traumatisantes. » J'accepte cette explication comme une déclaration de bon sens. Selon la jurisprudence de la Cour d'appel de l'Ontario, les juges de première instance peuvent tenir compte du fait notoire que les observations faites par les témoins au cours d'événements traumatisants peuvent être difficiles à se rappeler et à décrire avec précision à une date ultérieure : R. c. G.M.C., 2022 ONCA 2, au para. 38 ; R. c. P.J.C., 2025 ONCA 196, au para. 41.

[134] En même temps, la plaignante se souvient très bien des principales allégations qui sont à la base de l'accusation portée contre M. Beaudoin. Elle peut ne pas se souvenir de la séquence précise des événements ou de détails périphériques tels que les mots qui ont été prononcés, mais elle se souvient clairement de ce qu'il lui a fait, comment et où il l'a touchée, et ce qu'il l'a forcée à lui faire. Elle était inébranlable lors de son contre-interrogatoire sur ces faits essentiels.

[135] L'avocate de la Défense a soulevé deux incohérences dans la déposition de la plaignante que je voudrais aborder. La première découle d'une déclaration antérieure qu'elle a faite à la police, et la deuxième découle d'une contradiction dans son témoignage concernant son état vestimentaire pendant l'activité sexuelle.

[136] La plaignante a témoigné que la pénétration digitale était le dernier acte sexuel qui s'est produit dans le camion et que cet acte a eu lieu avant qu'ils n'arrivent à l'écurie de Richard Moreau. Cependant, lorsqu'elle a donné sa déclaration à la police, elle a dit qu'il y avait eu une autre fellation forcée qui s'est produite vers la fin de leur voyage, entre l'écurie de Richard Moreau et le First Line Training Centre. L'avocate de la Défense l'a interrogée sur cette déclaration antérieure incompatible et a suggéré qu'elle avait menti à la police. La plaignante a nié cette suggestion.

[137] La plaignante a expliqué qu'au moment de sa déclaration, trois jours après les événements en question, elle se souvenait d'un autre incident de fellation, mais qu'aujourd'hui (presque trois ans plus tard) elle n'a plus de souvenir de cet incident. Elle a témoigné qu'elle était sûre, en date du 2 décembre 2022, mais qu'aujourd'hui elle ne peut pas l'affirmer parce qu'elle n'est plus certaine de ce qui s'est passé entre les deux dernières écuries. Elle a ajouté, « mais, si je l'ai dit [à la police], c'est que ça s'est passé. »

[138] Il s'agit d'une explication satisfaisante de l'incohérence entre le témoignage de la plaignante et sa déclaration à la police sur ce détail particulier de son récit. Dans les circonstances, cette incohérence ne diminue pas sa crédibilité par rapport aux autres allégations d'agression sexuelle qu'elle a décrite. J'accepte la déposition de la plaignante selon laquelle elle a été forcée de pratiquer une fellation sur M. Beaudoin à au moins deux occasions contre sa volonté.

[139] La plaignante a été longuement contre-interrogée sur son état vestimentaire lors des événements en question. En particulier, elle a été questionnée sur le moment et la manière dont sa brassière a été détachée, si celle-ci a été complètement enlevée, et si son chandail a également été enlevé. Elle a constamment nié avoir enlevé son chandail et a insisté sur le fait qu'elle n'était jamais complètement nue du haut de sa taille. Toutefois, sur la question de sa brassière, elle a fait des déclarations contradictoires.

[140] Lors de son interrogatoire en chef, la plaignante a témoigné qu'elle ne pouvait pas dire quand ou comment M. Beaudoin avait « enlevé » sa brassière, mais qu'elle se souvenait de l'avoir « remis » au First Line Training Centre. Lors son contre-interrogatoire, elle a précisé que M. Beaudoin avait « détaché » sa brassière pendant qu'ils roulaient. Elle a affirmé que cela a dû arriver après la dernière fellation, parce qu'elle se souvenait d'avoir sa brassière lorsqu'elle a appelé son père. De plus, elle se souvenait que sa brassière était détachée lorsqu'ils sont arrivés à l'écurie de Richard Moreau, où elle n'est pas sortie du camion. Mais elle ne pouvait pas dire à quel moment exact cela s'est passé. Elle a maintenu que ce n'était pas elle qui l'avait « détachée ».

[141] L'avocate de la Défense lui a demandé de confirmer que sa brassière était non seulement « détachée », mais qu'elle avait été « enlevée ». La plaignante a répondu, « j'pense bien. »

[142] L'avocate de la Défense lui a par la suite demandé si elle portait encore son chandail lorsqu'elle n'avait plus sa brassière. Elle a répondu oui. L'avocate de la Défense lui a alors demandé d'expliquer comment sa brassière aurait pu être complètement enlevé si elle portait toujours son chandail. La plaignante a répondu, « J'pourrais pas vous l'dire-là. J'suis pas – j'pense pas qu'j'ai dit qu'elle était complètement enlevée-là. »

[143] À ce moment, l'avocate de la Défense lui a rappelé les mots précis qu'elle avait précédemment utilisés, et la plaignante a ensuite affirmé qu'elle s'était peut-être trompée en disant « enlevé » et « remis » au lieu de « détachée » et « rattachée ». Elle a expliqué qu'elle était certaine de n'avoir jamais enlevé son chandail, donc c'est possible que sa brassière soit détachée, mais encore sur ses épaules. Elle a répété qu'elle aurait « dû dire détacher, à place d'enlever. » L'avocate de la Défense me demande de conclure que ce changement dans le témoignage de la plaignante révèle le caractère malhonnête de son allégation selon laquelle M. Beaudoin a détaché sa brassière.

[144] Je peux comprendre pourquoi une femme pourrait décrire un soutien-gorge détaché comme « enlevé » alors qu'en fait les bretelles étaient encore sur ses épaules, car déclipser le soutien-gorge entraînerait le retrait des bonnets des seins. Cependant, dans les circonstances du témoignage de la plaignante, cette explication n'est pas convaincante, car l'avocate de la Défense lui avait explicitement demandé de préciser si sa brassière était simplement détachée ou entièrement enlevée. La plaignante a donc eu l'occasion de réfléchir à l'exactitude des mots qu'elle utilisait, et elle a affirmé qu'elle « pense bien » que sa brassière était « enlevée ». Je n'accepte donc pas sa suggestion qu'elle s'est simplement mal exprimée.

[145] Cependant, étant donné la franchise et la crédibilité globale de la plaignante, je ne déduis pas qu'elle a menti intentionnellement à propos de ce détail. J'accepte qu'elle se souvienne d'avoir remis sa brassière à First Line. Je crois qu'elle n'a aucun souvenir fiable de l'état précis de sa brassière avant ce moment-là. Je constate qu'elle ne sait pas vraiment si c'était encore sur ses épaules parce que son souvenir concernant ce détail est flou. Toutefois, je constate également qu'il est fort probable que le soutien-gorge n'a jamais été complètement enlevé à cause de son souvenir clair et crédible qu'elle portait toujours son chandail. En bref, je ne suis pas persuadée que l'équivoque de la plaignante et sa rétraction de ses déclarations antérieures soient indicatives d'une malhonnêteté en l'instance.

[146] L'avocate de la Défense soutient que le récit de la plaignante selon lequel M. Beaudoin a détaché sa brassière n'est pas crédible, car elle ne peut pas dire exactement quand ni comment cela s'est produit. On lui a demandé d'expliquer comment cela s'est passé étant donné que M. Beaudoin conduisait. La plaignante a répondu qu'il a dû le faire avec une main, mais qu'elle n'a aucun souvenir de cela. Par la suite, l'échange suivant a eu lieu entre la plaignante et l'avocate de la Défense :

Q. Mais c'est – c'est pas une petite chose qui s'est passée. Se faire enlever notre brassière, c'est pas un petit incident, n'est-ce pas?

R. Mais, c'est pas ce qui m'a marqué le plus.

Q. Mais, vous êtes d'accord avec moi, que c'est quand même un évènement marquant?

R. Pas autant que se faire forcer à faire une fellation ou s'faire doigter d'force.

[147] Je suis satisfaite de cette explication de la plaignante concernant son incapacité à fournir plus de détails sur la façon dont M. Beaudoin a détaché sa brassière et sur le moment exact où il l'a fait. Les événements de ce jour-là ont été traumatisants pour elle. Certains des détails ne sont pas clairs dans sa mémoire, ce qui n'est pas rare après avoir souffert d'un traumatisme. Cela ne diminue ni sa crédibilité ni la fiabilité des autres souvenirs clairs qu'elle retient. Les actes sexuels invasifs sont gravés dans sa mémoire parce qu'ils sont ce qui l'a impactée le plus.

[148] Il y a eu une série de questions au cours du contre-interrogatoire de la plaignante pour savoir si elle avait essayé de s'échapper du camion ou d'appeler à l'aide à un moment quelconque du voyage. La pertinence de ces questions par rapport à l'accusation d'agression sexuelle est limitée. Ce serait une erreur de droit de tirer des conclusions négatives à l'encontre de la crédibilité de la plaignante en raison de son écart par rapport à une norme attendue quant à la façon dont les victimes d'agression sexuelle devraient réagir et se comporter : R. c. Varghese, 2024 ONCA 555, aux paras. 35-36 et 38. Cependant, ces questions étaient pertinentes par rapport à une accusation de séquestration qui a ultimement été retirée par le ministère public.

[149] Je ne tire aucune inférence négative quant à la crédibilité de la plaignante en me fondant sur le fait qu'elle n'a pas tenté de fuir M. Beaudoin. Elle a expliqué pourquoi elle estimait ne pas avoir d'autre option dans les circonstances.

[150] La plaignante a également donné plusieurs explications satisfaisantes du fait qu'elle n'avait rien dit à son père à propos des agressions sexuelles lorsqu'elle lui a parlé le matin du 30 novembre, à un arrêt ONroute. Premièrement, son père était malade, atteint d'un cancer, et elle ne voulait pas qu'il s'inquiète. Elle craignait le rendre plus malade. Deuxièmement, elle ne savait pas ce que son père aurait pu faire à M. Beaudoin et ne voulait pas que son père se ramasse en prison. Troisièmement, à ce moment-là, « veut, veut pas », elle ressentait un peu de haine envers lui. Elle lui faisait beaucoup confiance et ne croyait pas qu'il aurait pu la mettre dans une telle situation. Enfin, elle avait peur de sa réaction. Elle vivait son rêve en montant en Ontario pour entraîner son cheval et elle croyait que si son père était au courant, il viendrait la chercher. Elle ne voulait pas qu'il brise son rêve.

[151] Il est à noter que les observations du père sont cohérentes avec le témoignage de la plaignante et incompatibles avec celui de M. Beaudoin. Le père a témoigné que pendant leur appel Face Time, elle semblait stressée. Il était suffisamment préoccupé par son état pour lui demander si elle allait bien. Son témoignage sur ce point n'a été ni contesté ni contredit au procès.

[152] Selon la version des événements de M. Beaudoin, rien d'inhabituel ne s'était produit à ce stade de leur voyage, donc il n'y aurait eu aucune raison pour que la plaignante se sente mal à l'aise et aucun fondement pour que son père soupçonne que quelque chose n'allait pas. La perception du père que sa fille semblait stressée corrobore le témoignage de la plaignante à l'effet qu'elle avait peur et s'inquiétait de la sécurité de son cheval à ce moment-là.

[153] Le père de la plaignante a également témoigné que lorsqu'il lui a parlé le lendemain, elle pleurait de manière incontrôlable. Cela est cohérent avec sa propre description de son état émotionnel. Il s'agit d'une preuve circonstancielle du fait que quelque chose de dévastateur sur le plan émotionnel lui était arrivée : R. c. A.J.K., 2022 ONCA 487, aux paras. 40-44.

CONCLUSIONS

[154] Pour prouver M. Beaudoin coupable d'agression sexuelle, la Couronne doit établir hors de tout doute raisonnable qu'il a touché la plaignante de manière intentionnelle, dans des circonstances de nature sexuelle, qu'elle ne consentait pas à l'activité sexuelle en question, et que M. Beaudoin savait qu'elle n'était pas consentante.

[155] Pour les motifs qui précèdent, je rejette le témoignage disculpatoire de M. Beaudoin et cela ne me laisse pas avec un doute raisonnable quant à sa culpabilité. En revanche, j'accepte le témoignage de la plaignante. Je constate qu'elle n'a pas initié et n'a pas consenti aux activités sexuelles.

[156] La plaignante a décrit de façon cohérente et crédible comment elle a paniqué et s'est figée. Le fait qu'elle n'ait pas crié, tenté de fuir, repoussé M. Beaudoin ou dit « non » à l'activité sexuelle ne soulève aucun doute dans mon esprit quant à son absence de consentement dans les circonstances de la présente affaire. Cela ne soulève pas non plus de doute raisonnable quant au fait que M. Beaudoin savait qu'elle n'avait pas donné son consentement. À plus d'une occasion, il l'a attrapée par derrière la tête et l'a poussée physiquement sur son pénis. Il a tenu sa tête de force. Il a également inséré ses doigts à l'intérieur de son vagin sans d'abord prendre des mesures pour s'assurer de son consentement. Le contact physique effectué était certes intentionnel. La plaignante n'a, à aucun moment, donné son consentement aux actes sexuels avec des mots ou des gestes. Je constate que M. Beaudoin savait que ce n'étaient pas des actes consensuels.

[157] En tenant compte de tous les éléments de preuve, je suis convaincue hors de tout doute raisonnable que M. Beaudoin a agressé sexuellement la plaignante à maintes reprises en la forçant à faire une fellation et en plaçant ses doigts dans son vagin sans son consentement.

Madame la juge Petersen

Publié le 17 octobre 2025