Procès criminel pour des infractions sexuelles alléguées contre une enfant de moins de 16 ans, y compris des attouchements sexuels et le fait d’avoir rendu accessible du matériel sexuellement explicite.
Le tribunal a évalué la crédibilité et la fiabilité de la jeune plaignante en tenant compte de son âge, de son développement et des incohérences non significatives dans ses diverses déclarations.
La preuve vidéo admise sous l’article 715.1 du Code criminel, ainsi que certains éléments de corroboration factuelle, ont convaincu le tribunal hors de tout doute raisonnable pour la majorité des chefs.
L’accusé a été déclaré coupable des chefs 2, 3, 4 et 5, mais non coupable du chef 1 en raison d’une preuve ambiguë sur le contact allégué avec le pénis.
